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Marques déposées par ALEA PREVENTION
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HaaS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HaaS
ALEA PREVENTION

Numéro de dépôt :
4446032
Date de dépôt :
15/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2028
HaaS de ALEA PREVENTION

Présentation de la marque HaaS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2018 par ALEA PREVENTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HaaS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est ALEA PREVENTION domicilié(e) 17 rue Wolfgang Amadeus Mozart - 77185 - Lognes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEA PREVENTION, Monsieur PASCAL PROVO domicilié(e) 17 rue Wolfgang Amadeus Mpzart - 77185 - Lognes - France.

La marque HaaS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HaaS arrivera à expiration en date du 15 avril 2028.

ALEA PREVENTION a également déposé les autres marques suivantes : HaaS - Health as a Service , Transformez vos obligations en opportunité , DUERP , Transformez vos obligations règlementaires en opportunité , Transformez vos contraintes en opportunité , PPR , PPRP , Transformez vos obligations légales en opportunité , PAPR , Health as a Service


ALEA PREVENTION - 17 rue Wolfgang Amadeus Mozart - 77185 - Lognes - France


ALEA PREVENTION, Monsieur PASCAL PROVO - 17 rue Wolfgang Amadeus Mpzart - 77185 - Lognes - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 8 février 2019 - Rejet partiel n°748564 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.